Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HEAVENS
Numéro de dépôt :
1000396
Date de dépôt :
14/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque HEAVENS
Déposée le 14 octobre 1976 par LE TRICOT MAOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HEAVENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HEAVENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1000396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HEAVENS est expirée depuis le 14 octobre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-001