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Marques déposées par l'association loi 1901 Le Triangle Vert des Villes Maraîchères du Hurepoix
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TRIANGLE VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIANGLE VERT
Le Triangle Vert des Villes Maraîchères du Hurepoix, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3819450
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2021
TRIANGLE VERT de Le Triangle Vert des Villes Maraîchères du Hurepoix

Présentation de la marque TRIANGLE VERT

Déposée le 30 mars 2011 par l'association loi 1901 Le Triangle Vert des Villes Maraîchères du Hurepoix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIANGLE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Le Triangle Vert des Villes Maraîchères du Hurepoix domicilié(e) 5 Rue Alfred Dubois - 91460 - MARCOUSSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 520 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Triangle Vert des Villes Maraîchères du Hurepoix domicilié(e) 5 Rue Alfred Dubois - 91460 - MARCOUSSIS - France.

La marque TRIANGLE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIANGLE VERT est expirée depuis le 30 mars 2021.


Le Triangle Vert des Villes Maraîchères du Hurepoix, association loi 1901 - 5 Rue Alfred Dubois - 91460 - MARCOUSSIS - France - SIREN 450520085


Le Triangle Vert des Villes Maraîchères du Hurepoix - 5 Rue Alfred Dubois - 91460 - MARCOUSSIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Éducation ; formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.