Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "LE TREHOULET" Monsieur Jacques THUILLIEZ - Gérant
/
CASSAUTO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASSAUTO
S.A.R.L. "LE TREHOULET" Monsieur Jacques THUILLIEZ - Gérant

Numéro de dépôt :
1742478
Date de dépôt :
05/06/1987
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
05/06/2007

Présentation de la marque CASSAUTO

Déposée le 5 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "LE TREHOULET" Monsieur Jacques THUILLIEZ - Gérant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « CASSAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "LE TREHOULET" Monsieur Jacques THUILLIEZ - Gérant domicilié(e) Zone Artisanale, 62480 VITRY EN ARTOIS (dossier no 2090692) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 429 603 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques THUILLIEZ Gérant de la S.A.R.L. "LE TREHOULET" domicilié(e) (dossier no 2090692) - France.

La marque CASSAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASSAUTO est expirée depuis le 5 juin 2007.


S.A.R.L. "LE TREHOULET" Monsieur Jacques THUILLIEZ - Gérant - Zone Artisanale, 62480 VITRY EN ARTOIS (dossier no 2090692) - France - SIREN 333429603


Monsieur Jacques THUILLIEZ Gérant de la S.A.R.L. "LE TREHOULET" - (dossier no 2090692) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 1997 n°2090692 - Publication au BOPI 1997-05-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

Inscription le 4 novembre 2003 - Gage constitué n°380905 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 4 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380904 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 17 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235906 - Publication au BOPI 1997-04-17

Démolition d'automobiles