Déposée par voie électronique le 3 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE TREFLE BLEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TREFLE BLEU »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE TREFLE BLEU domicilié(e) 152 rue Cardinet - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 156 371 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 rue Decamps - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREFLE BLEU est expirée depuis le 3 décembre 2019.
LE TREFLE BLEU a également déposé les autres marques suivantes : LE TREFLE BLEU
LE TREFLE BLEU, Société à Responsabilité Limitée - 152 rue Cardinet - 75017 - PARIS - France - SIREN 423156371
MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 rue Decamps - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, meubles à roulettes ; commodes, armoires, buffets, vaisseliers, étagères, tables ; meubles de bureau, secrétaires, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, lits, bancs, divans, sièges, chaises, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas, sommiers, oreillers ; tables de massage ; tableaux accroche-clefs ; tabourets, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), porte-parapluies, porte-revues, pièces d'ameublement ; cintres pour vêtements, stores d'intérieur à lamelles, persiennes en bois tissées ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coussins ; casiers à bouteilles, repose-pieds, présentoirs ; vitrines (meubles) ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; roulettes pour meubles (non métalliques) ; plateaux de tables ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; armoires à pharmacie. ;
Construction ; supervision (direction) en matière de travaux de construction ; information en matière de construction ; montages d'échafaudages ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services d'installation ; réparations ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage de fenêtres ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie et d'installations électriques ; travaux de couverture de toits ; services d'aménagement immobilier (construction et réparation) ; promotion (construction) de projet immobilier. ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de voyages ; transports en ambulance ; accompagnement de voyageurs et notamment de voyageurs âgés ; services de chauffeurs ; location de fauteuils roulants ; transports de passagers et notamment de passagers âgés ; opérations de secours (transports) ; services d'agence de voyage ; services de location de véhicules ; services de chauffeurs ; organisation d'excursions ; services de réservation de transports. ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; clubs de santé (mise en forme physique) et notamment à destination des personnes âgées et/ou retraitées et/ou personnes dépendantes ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; location d'enregistrements sonores, de films cinématographiques et de bandes vidéo ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours ; prêt de livres ; organisation (services d'imprésario), production et représentation de spectacles ; divertissement radiophoniques et télévisés ; planification de réceptions (divertissement). ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ou permanent notamment pour personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes à savoir maisons de repos et maisons de retraites pour personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes ; services hôteliers ; restaurants et restaurants à service rapide et permanent ; restaurants libre-service ; services de traiteur. ;
Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus et notamment des personnes âgées, des personnes retraitées et des personnes dépendantes à savoir : services de sécurité pour la protection des individus (à l'exception de leur transport) ; services d'accompagnement en société (personnes de compagnie) ; services de coordination des aides, soutien et services pouvant être apportés en maisons médicalisées, en maison de retraite, à domicile ou non aux personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes (à l'exception des services médicaux et paramédicaux), à savoir mise à disposition d'informations pour l'assistance juridique, la prise en charge et la sécurité des personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes.
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