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Marques déposées par l'association loi 1901 Le Transfo
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LE TRANSFO ART ET CULTURE EN RÉGION AUVERGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TRANSFO ART ET CULTURE EN RÉGION AUVERGNE
Le Transfo, art et culture en région Auvergne association Loi 1901 CS 30518

Numéro de dépôt :
3463138
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2016
LE TRANSFO ART ET CULTURE EN RÉGION AUVERGNE de Le Transfo

Présentation de la marque LE TRANSFO ART ET CULTURE EN RÉGION AUVERGNE

Déposée le 14 novembre 2006 par l'association loi 1901 Le Transfo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TRANSFO ART ET CULTURE EN RÉGION AUVERGNE »

Le déposant est l'association loi 1901 Le Transfo domicilié(e) 7 Allée Pierre de Fermat,63178 AUBIERE cedex - 63178 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Transfo, art et culture en région Auvergne CS 30518 domicilié(e) 7 Allée Pierre de Fermat,63178 AUBIERE cedex - 63178 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRANSFO ART ET CULTURE EN RÉGION AUVERGNE est expirée depuis le 14 novembre 2016.


Le Transfo, art et culture en région Auvergne association Loi 1901 CS 30518 - 7 Allée Pierre de Fermat,63178 AUBIERE cedex - 63178 - France


Le Transfo, art et culture en région Auvergne CS 30518 - 7 Allée Pierre de Fermat,63178 AUBIERE cedex - 63178 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

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