Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAITEUR Conseil
LE TRAITEUR CONSEIL (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
98745709
Date de dépôt :
10/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2008

Présentation de la marque TRAITEUR Conseil

Déposée le 10 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE TRAITEUR CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAITEUR Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE TRAITEUR CONSEIL domicilié(e) C/O Les Bouchers Conseils, Morne Vergain, 97139 ABYMES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 357 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque TRAITEUR Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745709.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITEUR Conseil est expirée depuis le 10 août 2008.

LE TRAITEUR CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : TRAITEUR DES ILES , TRAITEUR DES ISLES


LE TRAITEUR CONSEIL (société à responsabilité limitée) - C/O Les Bouchers Conseils, Morne Vergain, 97139 ABYMES CEDEX - France - SIREN 414357475


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Viande, extraits de viande, volaille et gibier, charcuterie et notamment boudin, salaison, saucisses, saucissons ; tripes ; poissons, filets de poissons, mets à base de poisson, crustacés, écrevisses, langoustes, coquillages pour l'alimentation humaine ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, bouillon concentré, jus de tomates, purée de tomates, fruits confits, fruits congelés, fruits cristallisés, gelées, confitures, confiture au gingembre ; oeufs, lait et produits laitiers, yaourts, fromage, beurre, crème, margarine, huiles et graisses comestibles, beurre de coco, cornichons Croquettes alimentaires, conserves alimentaires à base de viandes poissons, fruits et légumes. Café, succédané du café, boissons à base de café, thé, chocolat, boissons à base de chocolat, cacao, boissons à base de cacao, sucre, sucre candi à usage alimentaire, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, raviolis, sandwich, mets à base de farine, pain, biscottes, biscuits, petits beurre, brioches, pains d'épice ; pâtisserie et confiserie, tartes, gâteaux, aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles), décorations comestibles pour gâteaux, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, gaufres, crêpes, pâte d'amandes, petits fours, puddings, bonbons ; glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets ; miel, mélasse et sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, ferments pour pâtes ; sel, poivres, moutarde, condiments et notamment algues ; aromates et notamment vanille, vanilline ; vinaigre, sauces, sauces à salade, assaisonnements et notamment safran, piments, épices, clous de girofles ; glaces à rafraîchir. Fruits et légumes frais. Bières ; eaux minérales gazeuses ou non gazeuses, boissons non alcooliques et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception decelles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et notamment apéritifs, boissons distillées, cocktails, eaux de vie, spiritueux, vins, whiskys. Services de restauration, de traiteur (préparation de plats).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.