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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le tracteur
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LE TRACTEUR RESTAURANT-VINS AU DETAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRACTEUR RESTAURANT-VINS AU DETAIL
le tracteur, sarl

Numéro de dépôt :
3993254
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2023
LE TRACTEUR RESTAURANT-VINS AU DETAIL de le tracteur

Présentation de la marque LE TRACTEUR RESTAURANT-VINS AU DETAIL

Déposée par voie électronique le 27 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le tracteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TRACTEUR RESTAURANT-VINS AU DETAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) le tracteur domicilié(e) rue du stade - 30700 - sanilhac sagries - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 140 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le tracteur, M. numa testud domicilié(e) rue du stade - 30700 - sanilhac sagries - France.

La marque LE TRACTEUR RESTAURANT-VINS AU DETAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993254.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRACTEUR RESTAURANT-VINS AU DETAIL est expirée depuis le 27 mars 2023.


le tracteur, sarl - rue du stade - 30700 - sanilhac sagries - France - SIREN 488140740


le tracteur, M. numa testud - rue du stade - 30700 - sanilhac sagries - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Gelées, confitures, compotes ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ; chocolat ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.