METROPOLIBUS
Présentation de la marque METROPOLIBUS
Déposée le 6 décembre 1977 par LE TOUT LYON ET LE MONITEUR JUDICIAIRE reunis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « METROPOLIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque METROPOLIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque METROPOLIBUS est expirée depuis le 6 décembre 1987.
LE TOUT LYON ET LE MONITEUR JUDICIAIRE reunis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031