Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Tourton
LE TOURTON (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99814497
Date de dépôt :
23/09/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2009

Présentation de la marque Le Tourton

Déposée le 23 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE TOURTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Tourton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE TOURTON domicilié(e) 4 RUE EMERIC DAVID, 13100 AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 143 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE TOURTON - France.

La marque Le Tourton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814497.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Tourton est expirée depuis le 23 septembre 2009.


LE TOURTON (S.A.R.L.) - 4 RUE EMERIC DAVID, 13100 AIX EN PROVENCE - France - SIREN 403143399


SARL LE TOURTON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Restaurant de spécialités des Hautes-Alpes et plus particulièrement de tourtons à la pomme de terre, aux épinards, à la viande servis avec salade verte et jambon. Tourtons pruneaux et pomme servis en dessert.