Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE TOURISME MODERNE COMPAGNIE PARISIENNE DU TOURISME
/
TOURFRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURFRANCE
LE TOURISME MODERNE COMPAGNIE PARISIENNE DU TOURISME société anonyme

Numéro de dépôt :
94541100
Date de dépôt :
20/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2014

Présentation de la marque TOURFRANCE

Déposée le 20 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) LE TOURISME MODERNE COMPAGNIE PARISIENNE DU TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TOURISME MODERNE COMPAGNIE PARISIENNE DU TOURISME domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2273985) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 251 532 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2273985) - 75007 - France.

La marque TOURFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURFRANCE est expirée depuis le 20 octobre 2014.

LE TOURISME MODERNE COMPAGNIE PARISIENNE DU TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGE POUR TOUS LES DECOUVREURS


LE TOURISME MODERNE COMPAGNIE PARISIENNE DU TOURISME société anonyme - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2273985) - 75008 - France - SIREN 303251532


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2273985) - 75007 - France


Inscription le 28 février 2005 - Changement d'adresse n°408412 - Publication au BOPI 2005-02-28

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2004 n°2273985 - Publication au BOPI 2004-10-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Inscription le 3 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542005 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03

Location d'appartements ou de villas.Services télématiques.Agences de voyages, organisation de vacances, transport de personnes, location de véhicules.Divertissements.Réservation de chambres d'hôtel

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.