Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARVOYAGES
LE TOURISME MODERNE - COMPAGNIE PARISIENNE DU TOURISME, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92415958
Date de dépôt :
22/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2012

Présentation de la marque CARVOYAGES

Déposée le 22 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) LE TOURISME MODERNE - COMPAGNIE PARISIENNE DU TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARVOYAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TOURISME MODERNE - COMPAGNIE PARISIENNE DU TOURISME domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2219584) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 251 532 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2219584) - 75007 - France.

La marque CARVOYAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARVOYAGES est expirée depuis le 22 avril 2012.

LE TOURISME MODERNE - COMPAGNIE PARISIENNE DU TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : LOCATOUR , SNOTOUR , LOCAVACANCES , CARTOUR , TOURMONDE , 747 VOYAGES VACANCES


LE TOURISME MODERNE - COMPAGNIE PARISIENNE DU TOURISME, Société anonyme - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2219584) - 75008 - France - SIREN 303251532


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2219584) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2002 n°2219584 - Publication au BOPI 2002-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Inscription le 3 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542005 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03

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