Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZONS EN LIBERTE
S.A.R.L. LE TOURISME FRANCAIS

Numéro de dépôt :
1583013
Date de dépôt :
21/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/1998

Présentation de la marque HORIZONS EN LIBERTE

Déposée le 21 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE TOURISME FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORIZONS EN LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE TOURISME FRANCAIS domicilié(e) 96, rue de la Victoire, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque HORIZONS EN LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZONS EN LIBERTE est expirée depuis le 21 septembre 1998.

LE TOURISME FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : CIRCUIT VIDEOCAR , VIDEOCAR , METRO-VACANCES , HORIZONS INSOLITES , HORIZONS MEDITERRANEENS , HORIZONS EUROPEENS , AIR VACANCES , TOURISTOURS , HORIZONS MEDITERRANEENS , TOURISTOUR


S.A.R.L. LE TOURISME FRANCAIS - 96, rue de la Victoire, 75009 PARIS - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Imprimés, journaux périodiques, livres; informations concernant le voyage (agences de tourisme et de voyages)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.