Toulois
Présentation de la marque Toulois
Déposée le 29 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE TOULOIS SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « Toulois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Toulois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181044.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Toulois est expirée depuis le 29 août 2022.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40
Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506557 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-03
Inscription le 11 septembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°584018 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11
Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631524 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22