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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE TORO Marie Christine GUILLON
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PASSEPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT
LE TORO Société Anonyme Marie Christine GUILLON

Numéro de dépôt :
98721259
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2008

Présentation de la marque PASSEPORT

Déposée le 23 février 1998 par la Société Anonyme (SA) LE TORO Marie Christine GUILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TORO Marie Christine GUILLON domicilié(e) 34 Route de Nantes, BP 4, 85190 AIZENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 274 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE TORO SA Marie Christine GUILLON - France.

La marque PASSEPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT est expirée depuis le 23 février 2008.


LE TORO Société Anonyme Marie Christine GUILLON - 34 Route de Nantes, BP 4, 85190 AIZENAY - France - SIREN 341274728


LE TORO SA Marie Christine GUILLON - France


Inscription le 22 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339337 - Publication au BOPI 2002-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; jouets et sellerie. Tissus, linge de maison, couverture de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.