Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BRETEUIL CONTES JARDINS
LE TONNELIER de BRETEUIL Severine
LE TONNELIER de BRETEUIL Henri-François

Numéro de dépôt :
3134924
Date de dépôt :
03/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2011
CHATEAU DE BRETEUIL CONTES JARDINS de LE TONNELIER de BRETEUIL Severine

Présentation de la marque CHATEAU DE BRETEUIL CONTES JARDINS

Déposée le 3 décembre 2001 par LE TONNELIER de BRETEUIL Severine et LE TONNELIER de BRETEUIL Henri-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE BRETEUIL CONTES JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Les déposants sont LE TONNELIER de BRETEUIL Severine, domicilié(e) Château de Breteuil Choisel, 78460 CHEVREUSE - France et LE TONNELIER de BRETEUIL Henri-François, domicilié(e) Château de Breteuil, Choisel, 78460 Chevreuse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme de BRETEUIL - France.

La marque CHATEAU DE BRETEUIL CONTES JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BRETEUIL CONTES JARDINS est expirée depuis le 3 décembre 2011.

LE TONNELIER de BRETEUIL Severine a également déposé les autres marques suivantes : CASTLE-FRANCE


LE TONNELIER de BRETEUIL Severine - Château de Breteuil Choisel, 78460 CHEVREUSE - France

LE TONNELIER de BRETEUIL Henri-François - Château de Breteuil, Choisel, 78460 Chevreuse - France


Mme de BRETEUIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Inscription le 17 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581353 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-17

- Préparations pour nettoyer polir - Savons. - Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques - Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie - Cuir et imitation de cuir parapluies, parasols et cannes - Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence - Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table - Gelées, confitures, compotes - Café, thé, cacao, sucre, confiserie, pâtisserie, miel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.