Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SE
LE TINIER-MORIN, société à responsabilité limitée, Route de Noyal, 56300 PONTIVY.

Numéro de dépôt :
1306750
Date de dépôt :
22/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1995
SE de LE TINIER-MORIN

Présentation de la marque SE

Déposée le 22 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE TINIER-MORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE TINIER-MORIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque SE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SE est expirée depuis le 22 avril 1995.

LE TINIER-MORIN a également déposé les autres marques suivantes : Z 75 , SUPER COLLE AU NEOPRENE Z 75 , SE , Z 48 , SUPER COLLE UN PROGRES Z 48


LE TINIER-MORIN, société à responsabilité limitée, Route de Noyal, 56300 PONTIVY. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Tous articles de quincaillerie. Outils et instruments à main entraînés manuellement, outillage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).