Déposée par voie électronique le 8 octobre 2020 par LE TIME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Gratiné Ô FOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-44 du 30 octobre 2020.
Le déposant est LE TIME domicilié(e) 68 Boulevard Ernest Dalby - 44000 - NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France.
La marque Gratiné Ô FOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4689794.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gratiné Ô FOUR arrivera à expiration en date du 8 octobre 2030.
LE TIME - 68 Boulevard Ernest Dalby - 44000 - NANTES - France
TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX - 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France
Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04
Sandwiches ; Sandwiches grillés ; Sandwiches contenants de la viande ; Tacos ; Assaisonnement pour tacos ; Coquille pour tacos ; Sauces pour tacos ; Tortillas de maïs pour tacos ; Tortillas ; Fajitas ; Empanadas ; Nachos ; Pain ; Pain fourré ; Wrap [sandwiches roulés] ; Farine ; Préparations faites de céréales ; Sauces (condiments) ; Sauces alimentaires ; Préparations pour sauces ; Épices ; Pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits ;
Publicité ; Publicité en ligne ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Marketing ; Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; Présentation de produits sur tous moyen de communication pout la vente au détail ; Services de positionnement de marques ; Services de stratégie de marques ; Services de vente au détail d’aliments ; Services de conseils commerciaux concernant l’ouverture de sandwicheries ; Services de conseils commerciaux concernant l’exploitation de sandwicheries ; Administration commerciale de licences de produit et de services ; Services d'assistance commerciale pour l'établissement de franchises ; Services d'assistance commerciale pour l'exploitation de franchises ; Services de franchise fournissant une assistance en matière de marketing ; Mise à disposition d'informations commerciales en matière de franchises ; Conseil d’affaires en matière de franchisage de restaurants ;
Restauration ; Services de restaurations (alimentation) ; Services de restauration rapide ; Services de restauration rapide à emporter ; Services de plats à emporter ; Services de bars ; Bars à salade ; Services de mise à disposition d'aliments et de boissons ; Services de traiteurs ; Conseils en matière de cuisine (préparation de plats).
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