Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAT DE TOUTES LES COULEURS
LE TEXTILE INDEMAILLABLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1566019
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1999
LE CHAT DE TOUTES LES COULEURS de LE TEXTILE INDEMAILLABLE

Présentation de la marque LE CHAT DE TOUTES LES COULEURS

Déposée le 19 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHAT DE TOUTES LES COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE domicilié(e) Rue de la Caille, 71170 CHAUFFAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LE CHAT DE TOUTES LES COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAT DE TOUTES LES COULEURS est expirée depuis le 19 décembre 1999.

LE TEXTILE INDEMAILLABLE a également déposé les autres marques suivantes : BETTY , LE CHAT "GRIFFE" , CHAMAILLE , LE CHAT , LES FLANEUSES , COULEUR SOLEIL , HAUT EN COULEUR , LE CHAT UNE MODE POUR LA MAISON , LAZYTIME , CAPMER DETENTE


LE TEXTILE INDEMAILLABLE, société anonyme - Rue de la Caille, 71170 CHAUFFAILLES - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Vêtements, chaussures, chapellerie