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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE TEXTILE INDEMAILLABLE
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LE CHAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAT
LE TEXTILE INDEMAILLABLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3914493
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/04/2022
LE CHAT de LE TEXTILE INDEMAILLABLE

Présentation de la marque LE CHAT

Déposée le 19 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE TEXTILE INDEMAILLABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE TEXTILE INDEMAILLABLE domicilié(e) 3 rue de la Caille - 71170 - CHAUFFAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 520 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAT est expirée depuis le 19 avril 2022.

LE TEXTILE INDEMAILLABLE a également déposé les autres marques suivantes : BETTY , LE CHAT "GRIFFE" , CHAMAILLE , LE CHAT , LE CHAT DE TOUTES LES COULEURS , LES FLANEUSES , COULEUR SOLEIL , HAUT EN COULEUR , LE CHAT UNE MODE POUR LA MAISON , LAZYTIME


LE TEXTILE INDEMAILLABLE, Société par Actions Simplifiée - 3 rue de la Caille - 71170 - CHAUFFAILLES - France - SIREN 795520246


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, ; bracelets, chaînes ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous vêtements ; nuisettes ; pyjamas ; maillots de bains.