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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE TEXTILE INDEMAILLABLE
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LE CHAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CHAT
LE TEXTILE INDEMAILLABLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1688548
Date de dépôt :
23/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2031
LE CHAT de LE TEXTILE INDEMAILLABLE

Présentation de la marque LE CHAT

Déposée le 23 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE TEXTILE INDEMAILLABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE TEXTILE INDEMAILLABLE domicilié(e) 3 rue de la Caille, 71170 CHAUFFAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 520 246 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque LE CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CHAT arrivera à expiration en date du 23 août 2031.

LE TEXTILE INDEMAILLABLE a également déposé les autres marques suivantes : BETTY , LE CHAT "GRIFFE" , CHAMAILLE , LE CHAT , LE CHAT DE TOUTES LES COULEURS , LES FLANEUSES , COULEUR SOLEIL , HAUT EN COULEUR , LE CHAT UNE MODE POUR LA MAISON , LAZYTIME


LE TEXTILE INDEMAILLABLE, Société par Actions Simplifiée - 3 rue de la Caille, 71170 CHAUFFAILLES - France - SIREN 795520246


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2001 n°2201094 - Publication au BOPI 2001-06-28

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2011 n°2466926 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-28

Renouvellement avec limitation le 15 septembre 2020 n°2759344 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-15

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), emballages et matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés, supports publicitaires, documents administratifs;

Vêtements, chaussures, chapellerie.