Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAT
LE TEXTILE INDEMAILLABLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1437418
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1997
LE CHAT de LE TEXTILE INDEMAILLABLE

Présentation de la marque LE CHAT

Déposée le 27 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE domicilié(e) rue de la Caille, CHAUFFAILLES (Saône-&-Loire). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LE CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAT est expirée depuis le 27 novembre 1997.

LE TEXTILE INDEMAILLABLE a également déposé les autres marques suivantes : BETTY , LE CHAT "GRIFFE" , CHAMAILLE , LE CHAT , LE CHAT DE TOUTES LES COULEURS , LES FLANEUSES , COULEUR SOLEIL , HAUT EN COULEUR , LE CHAT UNE MODE POUR LA MAISON , LAZYTIME


LE TEXTILE INDEMAILLABLE, société anonyme - rue de la Caille, CHAUFFAILLES (Saône-&-Loire). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Vêtements, chaussures, chapellerie.