Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NUIT AU GRAND JOUR
LE TEXTILE INDEMAILLABLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3757475
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2020
LA NUIT AU GRAND JOUR de LE TEXTILE INDEMAILLABLE

Présentation de la marque LA NUIT AU GRAND JOUR

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE TEXTILE INDEMAILLABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA NUIT AU GRAND JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE TEXTILE INDEMAILLABLE domicilié(e) 3 rue de la Caille 71170 CHAUFFAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 520 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque LA NUIT AU GRAND JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NUIT AU GRAND JOUR est expirée depuis le 30 juillet 2020.

LE TEXTILE INDEMAILLABLE a également déposé les autres marques suivantes : BETTY , LE CHAT "GRIFFE" , CHAMAILLE , LE CHAT , LE CHAT DE TOUTES LES COULEURS , LES FLANEUSES , COULEUR SOLEIL , HAUT EN COULEUR , LE CHAT UNE MODE POUR LA MAISON , LAZYTIME


LE TEXTILE INDEMAILLABLE, Société par Actions Simplifiée - 3 rue de la Caille 71170 CHAUFFAILLES - France - SIREN 795520246


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie. ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous vêtements ; nuisettes ; pyjamas ; maillots de bains.