Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LE TEXTILE INDEMAILLABLE
/
L'ACCROCHE COEUR DE... LE CHAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ACCROCHE COEUR DE... LE CHAT
LE TEXTILE INDEMAILLABLE

Numéro de dépôt :
93452297
Date de dépôt :
26/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2003

Présentation de la marque L'ACCROCHE COEUR DE... LE CHAT

Déposée le 26 janvier 1993 par la société LE TEXTILE INDEMAILLABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ACCROCHE COEUR DE... LE CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la société LE TEXTILE INDEMAILLABLE domicilié(e) Rue de la Caille, 71170 CHAUFFAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 520 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque L'ACCROCHE COEUR DE... LE CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ACCROCHE COEUR DE... LE CHAT est expirée depuis le 26 janvier 2003.

LE TEXTILE INDEMAILLABLE a également déposé les autres marques suivantes : BETTY , LE CHAT "GRIFFE" , CHAMAILLE , LE CHAT , LE CHAT DE TOUTES LES COULEURS , LES FLANEUSES , COULEUR SOLEIL , HAUT EN COULEUR , LE CHAT UNE MODE POUR LA MAISON , LAZYTIME


LE TEXTILE INDEMAILLABLE - Rue de la Caille, 71170 CHAUFFAILLES - France - SIREN 795520246


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Inscription le 24 janvier 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°314749 - Publication au BOPI 2001-01-24

Inscription le 11 décembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°312536 - Publication au BOPI 2000-12-11

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Vêtements, chaussures, chapellerie