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Marques déposées par la société LE TEXTILE INDEMAILLABLE
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L'ACCROCHE-COEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ACCROCHE-COEUR
LE TEXTILE INDEMAILLABLE

Numéro de dépôt :
96612173
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2006

Présentation de la marque L'ACCROCHE-COEUR

Déposée le 22 février 1996 par la société LE TEXTILE INDEMAILLABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ACCROCHE-COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la société LE TEXTILE INDEMAILLABLE domicilié(e) rue de la Caille, 71170 CHAUFFAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 520 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque L'ACCROCHE-COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612173.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ACCROCHE-COEUR est expirée depuis le 22 février 2006.

LE TEXTILE INDEMAILLABLE a également déposé les autres marques suivantes : BETTY , LE CHAT "GRIFFE" , CHAMAILLE , LE CHAT , LE CHAT DE TOUTES LES COULEURS , LES FLANEUSES , COULEUR SOLEIL , HAUT EN COULEUR , LE CHAT UNE MODE POUR LA MAISON , LAZYTIME


LE TEXTILE INDEMAILLABLE - rue de la Caille, 71170 CHAUFFAILLES - France - SIREN 795520246


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 24 janvier 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°314749 - Publication au BOPI 2001-01-24

Inscription le 11 décembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°312536 - Publication au BOPI 2000-12-11

Inscription le 22 mai 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°300596 - Publication au BOPI 2000-05-22

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie