L'ACCROCHE-COEUR
Présentation de la marque L'ACCROCHE-COEUR
Déposée le 22 février 1996 par la société LE TEXTILE INDEMAILLABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ACCROCHE-COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'ACCROCHE-COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612173.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ACCROCHE-COEUR est expirée depuis le 22 février 2006.
LE TEXTILE INDEMAILLABLE a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31
Inscription le 24 janvier 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°314749 - Publication au BOPI 2001-01-24
Inscription le 11 décembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°312536 - Publication au BOPI 2000-12-11
Inscription le 22 mai 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°300596 - Publication au BOPI 2000-05-22
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13