Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE TOUTES LES COULEURS
LE TEXTILE INDEMAILLABLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1544311
Date de dépôt :
01/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/1999
DE TOUTES LES COULEURS de LE TEXTILE INDEMAILLABLE

Présentation de la marque DE TOUTES LES COULEURS

Déposée le 1 août 1989 par la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE TOUTES LES COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE domicilié(e) Rue de la Caille, 71170 CHAUFFAISSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque DE TOUTES LES COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE TOUTES LES COULEURS est expirée depuis le 1 août 1999.

LE TEXTILE INDEMAILLABLE a également déposé les autres marques suivantes : BETTY , LE CHAT "GRIFFE" , CHAMAILLE , LE CHAT , LE CHAT DE TOUTES LES COULEURS , LES FLANEUSES , COULEUR SOLEIL , HAUT EN COULEUR , LE CHAT UNE MODE POUR LA MAISON , LAZYTIME


LE TEXTILE INDEMAILLABLE, société anonyme - Rue de la Caille, 71170 CHAUFFAISSES - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Vêtements, chaussures, chapellerie