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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE
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COULEUR SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEUR SOLEIL
LE TEXTILE INDEMAILLABLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1686981
Date de dépôt :
13/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2001
COULEUR SOLEIL de LE TEXTILE INDEMAILLABLE

Présentation de la marque COULEUR SOLEIL

Déposée le 13 août 1991 par la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COULEUR SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE domicilié(e) Rue de la Caille, 71170 CHAUFFAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque COULEUR SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686981.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR SOLEIL est expirée depuis le 13 août 2001.

LE TEXTILE INDEMAILLABLE a également déposé les autres marques suivantes : BETTY , LE CHAT "GRIFFE" , CHAMAILLE , LE CHAT , LE CHAT DE TOUTES LES COULEURS , LES FLANEUSES , COULEUR SOLEIL , HAUT EN COULEUR , LE CHAT UNE MODE POUR LA MAISON , LAZYTIME


LE TEXTILE INDEMAILLABLE, société anonyme - Rue de la Caille, 71170 CHAUFFAILLES - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), emballages et matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, supports publicitaires, documents administratifs. Vêtements, chaussures, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.