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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE
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COULEUR SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEUR SOLEIL
LE TEXTILE INDEMAILLABLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1411548
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1997
COULEUR SOLEIL de LE TEXTILE INDEMAILLABLE

Présentation de la marque COULEUR SOLEIL

Déposée le 2 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COULEUR SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE domicilié(e) rue de la Caille, CHAUFFAILLES (Saône-&-Loire). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque COULEUR SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR SOLEIL est expirée depuis le 2 juin 1997.

LE TEXTILE INDEMAILLABLE a également déposé les autres marques suivantes : BETTY , LE CHAT "GRIFFE" , CHAMAILLE , LE CHAT , LE CHAT DE TOUTES LES COULEURS , LES FLANEUSES , HAUT EN COULEUR , LE CHAT UNE MODE POUR LA MAISON , LAZYTIME , CAPMER DETENTE


LE TEXTILE INDEMAILLABLE, société anonyme - rue de la Caille, CHAUFFAILLES (Saône-&-Loire). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Vêtements, chaussures, chapellerie.