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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE
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CAPMER DETENTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPMER DETENTE
LE TEXTILE INDEMAILLABLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1591187
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2010
CAPMER DETENTE de LE TEXTILE INDEMAILLABLE

Présentation de la marque CAPMER DETENTE

Déposée le 10 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPMER DETENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE domicilié(e) Rue de la Caille, 71170 CHAUFFAILLES (dossier no 2164692) - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 520 246 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2164692) - France.

La marque CAPMER DETENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591187.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPMER DETENTE est expirée depuis le 10 mai 2010.

LE TEXTILE INDEMAILLABLE a également déposé les autres marques suivantes : BETTY , LE CHAT "GRIFFE" , CHAMAILLE , LE CHAT , LE CHAT DE TOUTES LES COULEURS , LES FLANEUSES , COULEUR SOLEIL , HAUT EN COULEUR , LE CHAT UNE MODE POUR LA MAISON , LAZYTIME


LE TEXTILE INDEMAILLABLE, Société Anonyme - Rue de la Caille, 71170 CHAUFFAILLES (dossier no 2164692) - France - SIREN 795520246


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2164692) - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2164692 - Publication au BOPI 2000-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

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