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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE
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CAPMER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPMER
LE TEXTILE INDEMAILLABLE société anonyme

Numéro de dépôt :
1693036
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2011
CAPMER de LE TEXTILE INDEMAILLABLE

Présentation de la marque CAPMER

Déposée le 13 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE domicilié(e) Rue de la Caille, 71170 CHAUFFAILLES (dossier no 2202661) - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 520 246 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2202661) - France.

La marque CAPMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPMER est expirée depuis le 13 septembre 2011.

LE TEXTILE INDEMAILLABLE a également déposé les autres marques suivantes : BETTY , LE CHAT "GRIFFE" , CHAMAILLE , LE CHAT , LE CHAT DE TOUTES LES COULEURS , LES FLANEUSES , COULEUR SOLEIL , HAUT EN COULEUR , LE CHAT UNE MODE POUR LA MAISON , LAZYTIME


LE TEXTILE INDEMAILLABLE société anonyme - Rue de la Caille, 71170 CHAUFFAILLES (dossier no 2202661) - France - SIREN 795520246


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2202661) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2001 n°2202661 - Publication au BOPI 2001-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils), emballages et matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, supports publicitaires, documents administratifs. Vêtements, chaussures, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.