CAP MER
Présentation de la marque CAP MER
Déposée le 21 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP MER est expirée depuis le 21 mars 1996.
LE TEXTILE INDEMAILLABLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35