Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP MER
LE TEXTILE INDEMAILLABLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1347543
Date de dépôt :
21/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1996

Présentation de la marque CAP MER

Déposée le 21 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE domicilié(e) Rue de la Caille, CHAUFFAILLES (Saône-&-Loire) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CAP MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP MER est expirée depuis le 21 mars 1996.

LE TEXTILE INDEMAILLABLE a également déposé les autres marques suivantes : BETTY , LE CHAT "GRIFFE" , CHAMAILLE , LE CHAT , LE CHAT DE TOUTES LES COULEURS , LES FLANEUSES , COULEUR SOLEIL , HAUT EN COULEUR , LE CHAT UNE MODE POUR LA MAISON , LAZYTIME


LE TEXTILE INDEMAILLABLE, société anonyme - Rue de la Caille, CHAUFFAILLES (Saône-&-Loire) - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Vêtements, chaussures, chapellerie.