Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCOD
Monsieur LE TESSIER Didier

Numéro de dépôt :
96614929
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2006

Présentation de la marque PROCOD

Déposée le 8 mars 1996 par monsieur LE TESSIER Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est monsieur LE TESSIER Didier domicilié(e) 1, Rue Dauphine, 94370 SUCY-EN-BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque PROCOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCOD est expirée depuis le 8 mars 2006.


Monsieur LE TESSIER Didier - 1, Rue Dauphine, 94370 SUCY-EN-BRIE - France


CABINET ORES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Appareils et instruments pour l'enregistrement, le traitement et la transmission d'informations et de données ; ordinateurs, périphériques d'ordinateur, programmes d'ordinateur; transmetteurs, lecteurs de codes à barres ; supports de données optiques, informatiques ou magnétiques ; lecteurs informatiques, encodeurs magnétiques. Appareils et instruments électriques ou électroniques de contrôle, de gestion et de suivi de l'exécution de travaux liés à l'activité d'une Société de services intervenant sur différents sites. Nettoyage de bâtiments, locaux et autres constructions. Services d'entretien, de maintenance et de réparation de bâtiments, locaux et autres constructions. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'informations et de données par téléphone ou terminaux d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données consultation en matière de sécurité et d'hygiène, élaboration de logiciels, études de projets techniques, travaux d'ingénieurs, location de logiciels, programmation pour ordinateur. Surveillance de bâtiments ou locaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.