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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE TEMPS PARTAGE
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LES CINQ SENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CINQ SENS
LE TEMPS PARTAGE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3354001
Date de dépôt :
19/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/04/2015
LES CINQ SENS de LE TEMPS PARTAGE

Présentation de la marque LES CINQ SENS

Déposée le 19 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE TEMPS PARTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES CINQ SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE TEMPS PARTAGE domicilié(e) 394, Chemin vieux de Sauve,30900 NÎMES - 30900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 596 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGINIM – JURISTES ASSOCIES Représentée par Maître Jean Louis GIALLOMBARDO domicilié(e) 4, Avenue Jean Jaurès, BP 97200,30914 NÎMES Cedex 2 - 30914 - France.

La marque LES CINQ SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CINQ SENS est expirée depuis le 19 avril 2015.


LE TEMPS PARTAGE Société par Actions Simplifiée - 394, Chemin vieux de Sauve,30900 NÎMES - 30900 - France - SIREN 451596555


SOGINIM – JURISTES ASSOCIES Représentée par Maître Jean Louis GIALLOMBARDO - 4, Avenue Jean Jaurès, BP 97200,30914 NÎMES Cedex 2 - 30914 - France


Inscription le 9 août 2005 - retrait partiel n°416527 - Publication au BOPI 2005-08-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Appareils médicaux, dentaires ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; chaussures orthopédiques. Maisons de retraites pour personnes âgées.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.