Marque expirée - Marque en non vigueur

GAMME FESTIVAL
SAS le Temps des Fleurs

Numéro de dépôt :
3466925
Date de dépôt :
30/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2016
GAMME FESTIVAL de le Temps des Fleurs

Présentation de la marque GAMME FESTIVAL

Déposée le 30 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) le Temps des Fleurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAMME FESTIVAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) le Temps des Fleurs domicilié(e) 24, Rue des Roches,71110 MARCIGNY - 71110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 697 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUCARRE Pascal Sas le Temps des Fleurs domicilié(e) 24, rue des Roches,71110 MARCIGNY - 71110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMME FESTIVAL est expirée depuis le 30 novembre 2016.

le Temps des Fleurs a également déposé les autres marques suivantes : GAMME CARNAVAL


SAS le Temps des Fleurs - 24, Rue des Roches,71110 MARCIGNY - 71110 - France - SIREN 302697057


Monsieur DUCARRE Pascal Sas le Temps des Fleurs - 24, rue des Roches,71110 MARCIGNY - 71110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Gamme de Géranium (horticulture).