ENTRE TERRE ET MER, BAIE DE MORLAIX 2011
Présentation de la marque ENTRE TERRE ET MER, BAIE DE MORLAIX 2011
Déposée le 29 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) LE TELEGRAMME DE BREST ET DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENTRE TERRE ET MER, BAIE DE MORLAIX 2011 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ENTRE TERRE ET MER, BAIE DE MORLAIX 2011 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTRE TERRE ET MER, BAIE DE MORLAIX 2011 est expirée depuis le 29 septembre 2021.
LE TELEGRAMME DE BREST ET DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Inscription le 22 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616998 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22