Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTRE TERRE ET MER, BAIE DE MORLAIX 2011
LE TELEGRAMME DE BREST ET DE L'OUEST, SA

Numéro de dépôt :
3790344
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
ENTRE TERRE ET MER, BAIE DE MORLAIX 2011 de LE TELEGRAMME DE BREST ET DE L\'OUEST

Présentation de la marque ENTRE TERRE ET MER, BAIE DE MORLAIX 2011

Déposée le 13 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) LE TELEGRAMME DE BREST ET DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENTRE TERRE ET MER, BAIE DE MORLAIX 2011 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TELEGRAMME DE BREST ET DE L'OUEST domicilié(e) 7 VOIE D'ACCES AU PORT - 29600 - MORLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 750 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE TELEGRAMME DE BREST ET DE L'OUEST domicilié(e) 7 VOIE D'ACCES AU PORT - 29600 - MORLAIX - France.

La marque ENTRE TERRE ET MER, BAIE DE MORLAIX 2011 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTRE TERRE ET MER, BAIE DE MORLAIX 2011 est expirée depuis le 13 décembre 2020.

LE TELEGRAMME DE BREST ET DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE ANNONCES , AURAY HEBDO , VIVAMONTPELLIER , VIVASTRASBOURG , VIVALYON , VIVALAMUSIQUE , LE TELEGRAMME DE BREST ET DE L'OUEST , PAYS D'AURAY HEBDO , LES PAYSANS INVITENT LES MARINS , Canal Ouest


LE TELEGRAMME DE BREST ET DE L'OUEST, SA - 7 VOIE D'ACCES AU PORT - 29600 - MORLAIX - France - SIREN 925750325


LE TELEGRAMME DE BREST ET DE L'OUEST - 7 VOIE D'ACCES AU PORT - 29600 - MORLAIX - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 8 mars 2011 - Retrait partiel n°544548 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 7 novembre 2011 - Renonciation partielle n°561320 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Inscription le 22 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616998 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.