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Marques déposées par Le TARNEC de TOURZEL Jean-Hugues
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JEUX D'ARTIFICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEUX D'ARTIFICE
Le TARNEC de TOURZEL Jean-Hugues

Numéro de dépôt :
1715439
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2001
JEUX D\'ARTIFICE de Le TARNEC de TOURZEL Jean-Hugues

Présentation de la marque JEUX D'ARTIFICE

Déposée le 27 décembre 1991 par Le TARNEC de TOURZEL Jean-Hugues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEUX D'ARTIFICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Le TARNEC de TOURZEL Jean-Hugues, domicilié(e) 46, rue Edouard Nortier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque JEUX D'ARTIFICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEUX D'ARTIFICE est expirée depuis le 27 décembre 2001.


Le TARNEC de TOURZEL Jean-Hugues - 46, rue Edouard Nortier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

- Vêtements, chaussures, chapellerie - Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.