T LE TANNEUR LE TANNEUR S.A., (S.A.)
Présentation de la marque T LE TANNEUR
Déposée le 2 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T LE TANNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR domicilié(e) La Rodette, Route des Ecassaz, 01300 BELLEY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL. - France.
La marque T LE TANNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T LE TANNEUR est expirée depuis le 2 avril 1997.
LE TANNEUR a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE TANNEUR DEPUIS 1898 , (Marque figurative) , STROMS , NAIROBI , T.CLUB LE TANNEUR
LE TANNEUR S.A., (S.A.) - La Rodette, Route des Ecassaz, 01300 BELLEY. - France
Cabinet AYMARD & COUTEL. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Inscription le 4 avril 1995 - Transmission de propriété n°184046 - Publication au BOPI 1995-04-04
Inscription le 4 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184045 - Publication au BOPI 1995-04-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, notamment lunettes, y compris les lunettes de soleil, les lunettes anti-éblouissantes, les lunettes pour le sport, les verres de lunettes, les étuis à lunettes, monocles, jumelles, faces à main, montures pour lunettes et montures pour faces à main, verres de contact et étuis pour verres de contact;appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie et imitations;pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques, notamment montres pour hommes et dames, bracelets de montres, pendulettes, réveils, pièces détachées et notamment cadrans, écrins et étuis pour articles d'horlogerie.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, articles pour reliures;photographies, papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes, pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), notamment sous-main, gaines coupe-papier, boîtes à courrier, porte bloc-notes, pots à crayons, répertoires téléphoniques, étuis cartes routières;tampons buvard pour le bureau et le voyage, calendriers perpétuels pour le bureau, boîtes plumiers, classeurs, coffrets correspondance, pochettes classeurs, cartes à jouer et étuis pour cartes à jouer, porte-chéquiers, étuis à ciseaux, étuis photos, ensembles de bureaux, chemises en carton, instruments pour écrire, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, notamment sacs, serviettes, mallettes extra plates, porte-documents, sacs en bandoulière, sacs à provisions, sacs à main, sacs à main pour hommes, sacs de voyage et autres bagages, malles, valises, poches, pochettes y compris bourses, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, porte-chéquiers, nécessaires de toilette, trousses de maquillage, trousses de manucure, trousses de beauté, trousses de toilette, coffrets, boîtes, boîtes à bijoux, boîtes à ouvrage pour le voyage, boîtes pour jeux, boîtes en cuir et coffrets en cuir pour ranger les disques, étuis, étuis pour lunettes, pour jumelles, pour tickets, porte-cartes géographiques, porte-clefs, parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres, coffrets, boîtes, boîtes à bijoux;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Vêtements et tous articles d'habillement, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Tabac, brut ou manufacturé, cigares, cigarillos, cigarettes;allumettes, articles pour fumeurs, notamment briquets, boîtes d'allumettes, porte-allumettes;boîtes et étuis pour cigares et cigarettes; fume-cigares et fume-cigarettes, pipes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].