Déposée le 15 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T.CLUB LE TANNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR domicilié(e) La Rodette Route des Ecassaz, 01300 BELLEY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.
La marque T.CLUB LE TANNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE TANNEUR S.A. société anonyme - La Rodette Route des Ecassaz, 01300 BELLEY - France
Cabinet M. SABATIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04
Inscription le 4 avril 1995 - Transmission de propriété n°184046 - Publication au BOPI 1995-04-04
Inscription le 4 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184045 - Publication au BOPI 1995-04-04
Cuir et imitations du cuir, tous articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, notamments sacs, serviettes, mallettes extra plates, porte-documents, sacs en bandoulière, sacs à provisions, sacs à main, sacs à main pour hommes, sacs de voyage et autres bagages, malles, valises, poches, pochettes y compris bourses, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, porte-chéquiers, nécessaires de toilette, trousses de maquillage, trousses de manucure, trousses de beauté, trousses de toilette, coffrets, boîtes, boîtes à bijoux, boîtes à ouvrages pour le voyage, boîte pour jeux, boîtes en cuir et coffrets en cuir pour ranger les disques, étuis, étuis pour lunettes, pour jumelles, pour tickets, porte-cartes géographiques, porte-clefs, parapluies, parasols, cannes;fouets, harnais et sellerie. Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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