Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STROMS
LE TANNEUR S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1737175
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1998

Présentation de la marque STROMS

Déposée le 29 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STROMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR domicilié(e) La Rodette, Route des Ecassaz, 01300 BELLEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France.

La marque STROMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STROMS est expirée depuis le 29 novembre 1998.

LE TANNEUR a également déposé les autres marques suivantes : T LE TANNEUR , (Marque figurative) , LE TANNEUR DEPUIS 1898 , (Marque figurative) , NAIROBI , T.CLUB LE TANNEUR


LE TANNEUR S.A. (société anonyme) - La Rodette, Route des Ecassaz, 01300 BELLEY - France


le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02

Inscription le 4 avril 1995 - Transmission de propriété n°184046 - Publication au BOPI 1995-04-04

Inscription le 4 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184045 - Publication au BOPI 1995-04-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, notamment lunettes y compris les lunettes de soleil, les lunettes anti-éblouissantes, les lunettes pour le sport, les verres de lunette, les étuis à lunettes, étuis à jumelles, étuis à disquettes, monocles, jumelles, faces-à-main, montures pour lunettes et montures pour faces à main, verres de contact et étuis pour verres de contact;appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;boîtes en carton et en papier;produits de l'imprimerie;articles pour reliures, photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), notamment nécessaires pour écrire et pour le voyage, coffrets pour la papeterie (articles de bureau);classeurs;instruments pour écrire, notamment stylos, stylomines, stylo-billes, stylos-feutre et leurs recharges, crayons;étuis à stylos;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitation de cuir;produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;sacs, sacs à main, malles et valises, sacs de voyage et autres bagages, porte documents, serviettes, pochettes, étuis pour clé (maroquinerie), boîtes en cuir et ou en carton cuir;boîtes à chapeaux en cuir;coffrets en cuir (destinés à contenir des articles de voyage);porte-cartes, porte-chéquiers, attaché-cases, mallettes pour produits de maquillage, trousses, trousses de toilette et de maquillage, porte-feuilles, porte-monnaie;parapluies, étuis pour parapluies, parasols et cannes;fouets et selleries. Vêtements et tous articles d'habillement, chaussures, chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.