Déposée le 8 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR domicilié(e) 694, Avenue Charles de Gaulle, 01300 BELLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 819 968 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SABATIER - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475620.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE TANNEUR S.A. (société anonyme) - 694, Avenue Charles de Gaulle, 01300 BELLEY - France - SIREN 334819968
Cabinet SABATIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23
Inscription le 4 avril 1995 - Transmission de propriété n°184046 - Publication au BOPI 1995-04-04
Inscription le 4 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184045 - Publication au BOPI 1995-04-04
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Etuis à lunettes.Papier, carton et produits en ces matières à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs; produits de l'imprimerie, livres, revues, périodiques, imprimés, catalogues; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, étuis et pochettes; films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; sacs, sacs à mains, malles et valises, sacoches, sacs de voyages et autres bagages, porte-documents, serviettes, pochettes, étuis pour clés (maroquinerie), étuis pour l'emballage en cuir; portes-clés en cuir, boîtes et coffrets en cuir, imitations de cuir; porte-cartes, porte-chéquier, attaché-cases, mallettes pour produits de maquillage, trousses, trousses de toilette et de maquillage,portefeuilles, porte-monnaie; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), gants de toilette, serviettes de toilette, étoffes à doublures pour chaussures, tissus de coton, cotonnades, drapeaux, draps, dessus-de-lit, gants de toilette, taies d'oreillers, housses de protection pour meubles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, tissus de lin, tissus de laine, linge de maison, linge de table (en matières textiles), essuie-mains en matières textiles, tissus imitant la peau d'animaux, plaids, serviettes de table; couvertures de lit et de table, couvertures de voyage.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, épingles (autres qu'articles de bijouterie), badges ornementaux; fleurs artificielles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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