Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LIGNE DE BAGAJAVION
LE TANNEUR ET CIE (société en commandite simple)

Numéro de dépôt :
92427732
Date de dépôt :
22/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2002

Présentation de la marque LA LIGNE DE BAGAJAVION

Déposée le 22 juillet 1992 par la société LE TANNEUR ET CIE (société en commandite simple auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LIGNE DE BAGAJAVION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la société LE TANNEUR ET CIE (société en commandite simple domicilié(e) 12, place de l'Argonne, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 007 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque LA LIGNE DE BAGAJAVION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LIGNE DE BAGAJAVION est expirée depuis le 22 juillet 2002.


LE TANNEUR ET CIE (société en commandite simple) - 12, place de l'Argonne, 75019 PARIS - France - SIREN 342007096


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Inscription le 22 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208132 - Publication au BOPI 1996-10-22

Inscription le 30 juin 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°174058 - Publication au BOPI 1994-06-30

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie