Déposée le 17 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR & Compagnie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Tann's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-18 du 30 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR & Compagnie domicilié(e) 1028 avenue de la Gare, 19110 BORT LES ORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 433 797 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BOUTRON Avocat à la Cour - France.
La marque Tann's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE TANNEUR & Compagnie, Société Anonyme - 1028 avenue de la Gare, 19110 BORT LES ORGUES - France - SIREN 414433797
Philippe BOUTRON Avocat à la Cour - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18
Appareils et instruments optiques, lentilles, lunettes, articles de lunetterie, étuis à lunettes, lunettes de soleil, microscopes, jumelles, montures de lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir albums, almanachs, atlas, autocollants, blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, buvards, cahiers, calendriers, papier calque, calques, carnets, cartes géographiques, classeurs (articles de bureau), colles pour la papeterie ou le ménage, compas de tracé, coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), crayons, taille-crayons, chemises pour documents, gommes à effacer, équerres à dessin, feuilles (papeterie), horaires imprimés, boîtes de peinture (matériel scolaire), porte-mines, porte-plume, répertoires, stylos, stylo-mines, stylo-billes, stylos feutres et leurs recharges, crayons, taille-crayons, trousses à dessin ; drapeaux, fanions, sous-main ; serre-livres ; produits de l'imprimerie, livres et journaux ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir, sacs à main, sacs de voyage, sacs en bandoulière, sacs d'écoliers, cartables, sacs à dos, serviettes, trousses de voyage (maroquinerie), sacoches, courroies de patins, sacoches pour porter les enfants, porte-cartes, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux) porte-musique ; peaux d'animaux ; bagages, malles, mallettes et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, vestes, pantalons, robes, jupes, chemises, costumes, blousons, sous-vêtements, gants ; ceintures, bretelles, cravates et plus généralement, vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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