Déposée le 31 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR & COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR & COMPAGNIE domicilié(e) 1028 Avenue de la Gare, 19110 BORT LES ORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 433 797 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744363.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE TANNEUR & COMPAGNIE (Société anonyme) - 1028 Avenue de la Gare, 19110 BORT LES ORGUES - France - SIREN 414433797
CABINET SABATIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Papier et carton (brut ou mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matière collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballages ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en papier ou en matières plastiques ; porte-crayons, porte mines ; porte-plume ; carnets ; corbeilles à courrier ; presse-papier. Cuir et imitation de cuir ; peaux d'animaux, malles et valises ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; sacs à mains, de voyage et d'écoliers ; sacs à dos, cartables, besaces ; mallettes ; serviettes (maroquinerie) ; articles de bourrellerie ; porte-cartes (portefeuille) ; porte-documents ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; porte-chéquiers ; trousses de voyage. Vêtements (habillements) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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