Déposée le 2 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR & Compagnie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE TANNEUR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR & Compagnie domicilié(e) 1028 avenue de la Gare - 19110 - BORT LES ORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 433 797 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE TANNEUR & Compagnie, Société Anonyme - 1028 avenue de la Gare - 19110 - BORT LES ORGUES - France - SIREN 414433797
DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France
Inscription le 11 juin 2001 - Gage constitué n°324820 - Publication au BOPI 2001-06-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-50
Inscription le 13 novembre 2006 - Gage radié n°443610 - Publication au BOPI 2006-11-13
Inscription le 16 décembre 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°361508 - Publication au BOPI 2002-12-16
Inscription le 12 avril 2006 - Gage constitué n°432065 - Publication au BOPI 2006-04-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2009 n°2404964 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-17
Inscription le 8 décembre 2010 - Gage constitué n°537626 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-08
Appareils et instruments optiques, lentilles, lunettes, articles de lunetterie, étuis à lunettes, lunettes de soleil, microscopes, jumelles, montures de lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir albums, almanachs, atlas, autocollants, blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, buvards, cahiers, calendriers, papier calque, calques, carnets, cartes géographiques, classeurs (articles de bureau), colles pour la papeterie ou le ménage, compas de tracé, coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), crayons, taille-crayons, chemises pour documents, gommes à effacer, équerres à dessin, feuilles (papeterie), horaires imprimés, boîtes de peinture (matériel scolaire), porte-mines, porte-plume, répertoires, stylos, stylo-mines, stylo-billes, stylos feutres et leurs recharges, crayons, taille-crayons, trousses à dessin ; drapeaux, fanions, sous-main ; serre-livres ; produits de l'imprimerie, livres et journaux ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir, sacs à main, sacs de voyage, sacs en bandoulière, sacs d'écoliers, cartables, sacs à dos, serviettes, trousses de voyage (maroquinerie), sacoches, courroies de patins, sacoches pour porter les enfants, porte-cartes, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux) porte-musique ; peaux d'animaux ; bagages, malles, mallettes et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), boîtes en bois ou en matières plastiques, meubles de bureau, cadres (encadrements), corbeilles non métalliques, paravents (meubles), plateaux de tables, porte-chapeaux, porte-parapluies, porte-revues, portemanteaux (meubles), piédestaux pour pots à fleurs, présentoirs, sièges, tableaux d'affichage, tabourets ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: cintres pour vêtements, figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques. Vêtements, vestes, pantalons, robes, jupes, chemises, costumes, blousons, sous-vêtements, gants ; ceintures, bretelles, cravates et plus généralement, vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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