Déposée le 18 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TANN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR & CIE domicilié(e) 128-130 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 433 797 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.
La marque TANN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE TANNEUR & CIE, société anonyme - 128-130 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France - SIREN 414433797
DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643533 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23
Appareils et instruments optiques, lentilles, lunettes, articles de lunetterie, étuis à lunettes, lunettes de soleil, microscopes, jumelles, montures de lunettes.
Cuir et imitations du cuir, produits (bagagerie) en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs à main, sacs de voyage, sac en bandoulière, sacs d'écoliers, cartables, sacs de plage, sacoches à outils, sacs à roulettes, sacs housses pour vêtements, sacs à dos, serviettes, trousses de voyage (maroquinerie), sacoches, courroies de patins, sacoches pour porter les enfants, porte-cartes, porte-cartes de crédits, pochettes en cuir pour le maquillage, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-musique, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écolier ; peaux d'animaux ; bagages, malles, mallettes et valises ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes en cuir, bourses, caisses en cuir ou en carton cuir, cannes, cannes de parapluie, colliers d'animaux, étuis pour clefs, coffres de voyage, couvertures en peaux, fourreaux de parapluies.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements.
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