(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592337.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.
LE TANNEUR & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 9 septembre 2005 n°2296805 - Publication au BOPI 2005-09-09
Inscription le 29 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°261223 - Publication au BOPI 1998-07-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2015 n°2589110 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-10