Déposée le 15 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE TANNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR & CIE domicilié(e) 128-130 Quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 433 797 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASTINE, Mme BERTHEUX SCOTTE CLAIRE domicilié(e) 34 RUE GODOT DE MAUROY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LE TANNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE TANNEUR & CIE, Société anonyme - 128-130 Quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France - SIREN 414433797
ASTINE, Mme BERTHEUX SCOTTE CLAIRE - 34 RUE GODOT DE MAUROY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation n°2113055 - Publication au BOPI 1998-20
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2008 n°2368291 - Publication au BOPI 2008-03-27
Inscription le 4 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184045 - Publication au BOPI 1995-04-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38
Inscription le 27 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°478336 - Publication au BOPI 2008-03-27
Inscription le 4 avril 1995 - Transmission de propriété n°184046 - Publication au BOPI 1995-04-04
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2018 n°2678002 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-05
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies, papeterie notamment attache-lettres, lettres d'acier, buvards, tampons-buvards, carnets de notes, répertoires téléphoniques, blocs-notes (aide-mémoire), calendriers;matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);garnitures de bureau, sous-mains, porte-crayons, ouvre-lettres, coupe-papier, corbeilles à correspondance;coffrets pour papeterie (autres que les meubles);serre-livres, nécessaires pour écrire pour le voyage, nécessaires pour écrire, cartes géographiques, albums pour photographies et cartes postales, pour timbres poste et pour albums de dessins, cartes à jouer;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitations du cuir, tous articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, notamment sacs, serviettes, mallettes extra plates servant à transporter des dossiers, porte-documents, sacs en bandoulière, sacs à main, sacs à main pour hommes, sacs de voyage, malles, valises, bagages, poches, pochettes y compris bourses, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, nécessaires de toilette, trousses de maquillage, trousses de manucure, trousses de beauté, trousses de toilette, coffrets, boîtes, boîtes à bijoux, boîtes à ouvrages pour le voyage, boîtes pour jeux, boîtes en cuir et coffrets en cuir pour ranger les disques, étuis, étuis pour lunettes, pour jumelles, pour tickets, porte-cartes géographiques, porte-clefs, fouets, harnais et sellerie.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Tous articles pour fumeurs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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