Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MACARON D'AMIENS
Le SYNDICAT DES ARTISANS PATISSIERS - CONFISEURS - GLACIERS - TRAITEURS DE LA SOMME

Numéro de dépôt :
1747698
Date de dépôt :
03/04/1989
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
03/04/1999
LE MACARON D\'AMIENS de Le SYNDICAT DES ARTISANS PATISSIERS - CONFISEURS - GLACIERS - TRAITEURS DE LA SOMME

Présentation de la marque LE MACARON D'AMIENS

Déposée le 3 avril 1989 par Le SYNDICAT DES ARTISANS PATISSIERS - CONFISEURS - GLACIERS - TRAITEURS DE LA SOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « LE MACARON D'AMIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Le SYNDICAT DES ARTISANS PATISSIERS - CONFISEURS - GLACIERS - TRAITEURS DE LA SOMME, domicilié(e) 53 rue de l'Amiral Courbet, 80000 AMIENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE , 77 rue Saint-Fuscien 80008 AMIENS - France.

La marque LE MACARON D'AMIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MACARON D'AMIENS est expirée depuis le 3 avril 1999.


Le SYNDICAT DES ARTISANS PATISSIERS - CONFISEURS - GLACIERS - TRAITEURS DE LA SOMME - 53 rue de l'Amiral Courbet, 80000 AMIENS - France


FIDAL FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE , 77 rue Saint-Fuscien 80008 AMIENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-11

Macaron