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Marques déposées par le nom "Le Syndicat d'Agglomération Nouvelle de SENART Syndicat institué par arrêté préfectoral en date du 17/06/1984"

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" LE PARC DU LEVANT "

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98724265
Date de dépôt: 19 mars 1998
Date d'expiration: 19 mars 2008

Classes: 00 35 37 39 42