Déposée par voie électronique le 27 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Syndicat Agricole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Terre nouvelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-46 du 18 novembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Syndicat Agricole domicilié(e) 64 bd de la Liberté, BP 643 - 59024 - Lille cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 615 519 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. virginie charpenet domicilié(e) 64 BOULEVARD de la Liberté, BP 643 - 59024 - Lille cedex - France.
La marque Terre nouvelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre nouvelle arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.
Le Syndicat Agricole a également déposé les autres marques suivantes : Terres nouvelles
Le Syndicat Agricole, SARL - 64 bd de la Liberté, BP 643 - 59024 - Lille cedex - France - SIREN 421615519
Mme. virginie charpenet - 64 BOULEVARD de la Liberté, BP 643 - 59024 - Lille cedex - France
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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